1. Edition du Site Internet ChirurgieduSport.com

Le site Internet www.chirurgiedusport.com (ci-après le "Site Internet ChirurgieduSport.com  ") est édité et exploité par la société HERMAN-LEFEVRE-BOHU & ASSOCIES, SELARL de médecins au capital social de 10.000 €, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 538 707 480, dont le siège social est situé 23, rue Brochant- 75017 Paris, représentées par ses co-gérants Messieurs Nicolas LEFEVRE, Yohann BOHU et Serge HERMAN (ci-après la "SELARL HERMAN-LEFEVRE-BOHU & ASSOCIES").

Email : webmaster@chirurgiedusport.com - Tel : 01 40 79 40 36

2. Directeur de la publication du Site Internet ChirurgieduSport.com

Le Directeur de la publication du Site Internet ChirurgieduSport.com est le Monsieur Nicolas LEFEVRE, Docteur en Chirurgie-orthopédique (Ordre : 75-65940) et co-gérant de la SELARL HERMAN-LEFEVRE-BOHU & ASSOCIES.

3. Hébergement du Site Internet ChirurgieduSport.com 

Le Site Internet ChirurgieduSport.com est hébergé auprès de la société OVH dont les coordonnées complètes sont les suivantes :

OVH, Société par Actions Simplifiée au capital de 500 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 - Code APE 6202A
Sise : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France
Tel : 0899 701 761 (1.349 € TTC l’appel, et 0.337 € TTC/mn)
Fax : + 33 (0) 3 20 20 09 58 - Site Internet : www.ovh.com

4. Disponibilités et Accès au Site Internet ChirurgieduSport.com 

Le Site Internet ChirurgieduSport.com est exclusivement accessible via Internet et, ce 24 heures sur 24, sauf opération de maintenance programmée ou non. A cet égard, la SELARL HERMAN-LEFEVRE-BOHU & ASSOCIES fait ses meilleurs efforts pour rendre le Site Internet ChirurgieduSport.com accessible en continue et décline toute responsabilité en cas d’interruption temporaire et/ou permanente du Site Internet ChirurgieduSport.com.

5. Informations figurant sur le Site Internet ChirurgieduSport.com 

Le Site Internet ChirurgieduSport.com respecte les principes de la charte HONcode et a fait l’objet d’une certification en partenariat avec la Haute Autorité de Santé.

Le Site Internet ChirurgieduSport.com est un simple portail d’information sur la chirurgie orthopédique spécialisée et inhérente à certaines pratiques sportives. En aucun cas, l’une quelconque des informations publiées sur le Site Internet ChirurgieduSport.com ne permet la réalisation d’une quelconque consultation médicale.
Les informations et services proposés au sein du Site Internet ChirurgieduSport.com ne constituent ni directement, ni indirectement une consultation médicale. En aucun cas, les informations et services proposés sont susceptibles de se substituer à une consultation, une visite ou un diagnostic formulé par votre médecin ou peuvent être interprétées comme assurant la promotion de médicaments.

Vous ne devez pas mettre en oeuvre les informations disponibles sur le Site Internet ChirurgieduSport.com pour la formulation d'un diagnostic, la détermination d'un traitement ou la prise et/ou la cessation de la prise de médicament sans consulter préalablement votre médecin traitant.

Vous reconnaissez que les informations qui sont mises à votre disposition ne sont ni complètes, ni exhaustives et que ces informations ne traitent pas de l'intégralité des différents symptômes, médicaments et traitements appropriés aux pathologies et différents maux quotidiens qui vous intéressent.

En outre, la SELARL HERMAN-LEFEVRE-BOHU & ASSOCIES ne garantit en aucun cas un quelconque résultat à la suite de la mise en application des informations et services proposés sur le Site Internet ChirurgieduSport.com.

De manière générale, la SELARL HERMAN-LEFEVRE-BOHU & ASSOCIES ne garantit pas la complétude, l'exhaustivité et l'exactitude du contenu des informations et des services proposés sur le Site Internet ChirurgieduSport.com, la SELARL HERMAN-LEFEVRE-BOHU & ASSOCIES mettant tous les moyens disponibles en œuvre afin d'offrir aux internautes un contenu de qualité.

6. Propriété Intellectuelle 

Documentation – Support – Articles – Présentations

L’internaute est informé que l’ensemble des documents, supports, articles, présentations, photographies disponibles en consultation sur le Site Internet ChirurgieduSport.com sont la propriété pleine, entière et exclusive de la SELARL HERMAN-LEFEVRE-BOHU & ASSOCIES pour en être le titulaire et/ou le concessionnaire des droits de propriété intellectuelle.

Dès lors, conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, toute représentation, reproduction, modification, dénaturation et/ou exploitation totale ou partielle du Site Internet ChirurgieduSport.com, son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de la SELARL HERMAN-LEFEVRE-BOHU & ASSOCIES, est prohibé et constitue des actes de contrefaçon de droit d’auteur. De même, toute exploitation non autorisée de tout ou partie du Site Internet ChirurgieduSport.com, son contenu et/ou les informations qu’il propose engage la responsabilité pénale et civile de son auteur sur le fondement de la contrefaçon de droits d’auteur.

Droit d’auteur sur le Site Internet

L’internaute reconnaît, accepte et déclare que le Site Internet ChirurgieduSport.com est la propriété pleine et entière de la SELARL HERMAN-LEFEVRE-BOHU & ASSOCIES. La structure générale du Site Internet (charte graphique) ainsi que son contenu (textes, slogans, graphiques, images, photographies et autres contenus) sont la propriété de la SELARL HERMAN-LEFEVRE-BOHU & ASSOCIES pour en être le titulaire et/ou le concessionnaire des droits de propriété intellectuelle.

Dès lors, par application des dispositions du code de la propriété intellectuelle, toute représentation, reproduction, modification, dénaturation et/ou exploitation totale ou partielle du Site Internet ChirurgieduSport.com, son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de la SELARL HERMAN-LEFEVRE-BOHU & ASSOCIES, est prohibé et constitue des actes de contrefaçon de droit d’auteur. De même, toute exploitation non autorisée de tout ou partie du Site Internet ChirurgieduSport.com, son contenu et/ou les informations qu’il propose engage la responsabilité pénale et civile de son auteur sur le fondement de la contrefaçon de droits d’auteur.

Marques, logos et autres signes distinctifs :

L’internaute est informé que le nom ChirurgieduSport.com est protégé à titre de marque déposée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle. De plus, les logos, dénominations sociale, noms commerciaux, signes, enseignes et/ou noms de domaine de la SELARL HERMAN-LEFEVRE-BOHU & ASSOCIES et mentionnés sur le Site Internet ChirurgieduSport.com constituent des signes distinctifs insusceptibles de reproduction et d’usage sans l’autorisation expresse et préalable de SELARL HERMAN-LEFEVRE-BOHU & ASSOCIES. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces signes distinctifs est donc prohibée et constitutif de contrefaçon de marque, en application des dispositions du code de la propriété intellectuelle, d’usurpation de dénomination sociale, nom commercial et de nom de domaine engageant la responsabilité civile délictuelle de son auteur.

Base de données :

L’internaute reconnaît en outre les droits dont dispose la SELARL HERMAN-LEFEVRE-BOHU & ASSOCIES sur tout ou partie des bases de données accessibles sur le Site Internet ChirurgieduSport.com et constituant le fruit des informations mises à disposition via ledit Site Internet ChirurgieduSport.com, en qualité de producteur de base de données, au sens des dispositions de l’article 341-1 du code de la propriété intellectuelle.

Dès lors, conformément aux dispositions de l’article L. 342-1 du Code de la propriété intellectuelle, toute extraction, utilisation, stockage, reproduction, représentation ou conservation, directe ou indirecte, partielle ou totale, qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données de la SELARL HERMAN-LEFEVRE-BOHU & ASSOCIES, commise par transfert permanent ou temporaire sur tout autre support desdites bases de données, et ce quel que soit le procédé technique mis en place, y compris par liens hypertextes, est strictement prohibée.

Contenu du Site Internet ChirurgieduSport.com :

L’internaute reconnaît et accepte que l’accès aux contenus du Site Internet ChirurgieduSport.com mis à disposition par la SELARL HERMAN-LEFEVRE-BOHU & ASSOCIES n’emporte aucune cession ou concession des droits de propriété intellectuelle (droits d’auteurs notamment) et autres droits de la personnalité (droit à l’image, au respect de la vie privée) au bénéfice de l’internaute.

L’accès au Site Internet ChirurgieduSport.com est exclusivement limité à l’usage privé et personnel de l’internaute dans les conditions et limites définies à l’article L.122-5 2) du code de la propriété intellectuelle. Ainsi, l’internaute reconnaît et accepte que l’usage privé et personnel qui lui est concédé par la SELARL HERMAN-LEFEVRE-BOHU & ASSOCIES, au titre de l’accès au Site Internet ChirurgieduSport.com, exclue notamment l’accès audit Site Internet ChirurgieduSport.com en vue d’une utilisation collective de son contenu, la reproduction, la représentation, la revente, l’échange, la location, le transfert à un tiers, la modification, l’adaptation, la correction, et ce tant à titre gracieux qu’onéreux de tout ou partie de son contenu.

7. Liens hypertextes 

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du Site Internet ChirurgieduSport.com en direction d’autres sites Internet et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de la SELARL HERMAN-LEFEVRE-BOHU & ASSOCIES.

Les internautes ne pourront en aucun cas mettre en place de liens hypertextes à destination de pages profondes du Site Internet ChirurgieduSport.com. Les internautes ne sont pas non plus autorisés à utiliser la technique du « framing » afin de rendre le contenu du Site Internet ChirurgieduSport.com accessible, sans l'autorisation expresse et préalable de la SELARL HERMAN-LEFEVRE-BOHU & ASSOCIES.

Pour autant, la SELARL HERMAN-LEFEVRE-BOHU & ASSOCIES accepte que les internautes créent des liens hypertextes simples à destination de la seule page d’accueil du Site Internet ChirurgieduSport.com, sous la réserve exclusive que ces derniers liens hypertextes ne soient pas apposées sur des sites Internet présentant un caractère illicite, portant atteinte aux droits de tiers, aux bonnes mœurs, à l’ordre public, à l’intégrité des mineures comme des personnes majeures ou encore aux intérêts de la SELARL HERMAN-LEFEVRE-BOHU & ASSOCIES et plus généralement à toute réglementation nationale, internationale en vigueur au moment de l’apposition de lien hypertexte en cause.

8. Limitation de responsabilité 

La SELARL HERMAN-LEFEVRE-BOHU & ASSOCIES ne saurait être tenue pour responsable :

d’une interruption non programmée du Site Internet ChirurgieduSport.com ;

de la survenance d’une anomalie affectant la navigation au sein du Site internet ChirurgieduSport.com ;

de tout dysfonctionnement de quelque nature qu’il soit relatif au matériel informatique de l’internaute ainsi qu’à sa connexion d’accès à Internet ;

des problèmes de vitesses d’accès Site Internet ChirurgieduSport.com et/ou vitesse d’ouverture des pages et documents y accessibles que l’internaute serait susceptible de rencontrer ;

dans les limites de la législation en vigueur, pour tout dommage indirect et ce y compris notamment les pertes de données ou tout autre perte de biens incorporels, et ce même si la SELARL HERMAN-LEFEVRE-BOHU & ASSOCIES a été informée de la potentialité de tels dommages, pouvant survenir lors de la consultation du Site Internet ChirurgieduSport.com ;

La SELARL HERMAN-LEFEVRE-BOHU & ASSOCIES se réserve la possibilité de modifier, interrompre, à tout moment, temporairement ou de manière permanente tout ou partie du Site Internet ChirurgieduSport.com sans information préalable de l’internaute et sans droit à indemnités.

9. Confidentialité et protection des données à caractère personnel de l’internaute 

Aucune information ou identité concernant les internautes, visiteurs du Site Internet ChirurgieduSport.com ne peut être divulguée. En effet, les informations de l’internaute, telle que son identité, son sexe demeurent strictement confidentielles.

A cet égard, la SELARL HERMAN-LEFEVRE-BOHU & ASSOCIES s’engageant irrévocablement au strict respect du secret médical et, plus généralement, aux dispositions de la Loi Informatiques et Libertés du 10 janvier 1978, telle que modifiée par la Loi du 6 août 2004.

Aucune information personnelle de l’internaute ne sera divulguée par SELARL HERMAN-LEFEVRE-BOHU & ASSOCIES à un tiers.

Enfin, l’internaute est informé que la SELARL HERMAN-LEFEVRE-BOHU & ASSOCIES ne fait pas usage de cookies dans le cadre de la navigation de l’internaute sur le Site Internet ChirurgieduSport.com.